20/02/2008

LES MOYENS D'ACTIONS DE L'ASBL

(nouveau 20/02/2008)

 

LES MOYENS D’ACTIONS DE L'ASBL

 

 

Comment arriver à réaliser l’objet de l’ASBL ?

 

Le premier stade sera de se servir des supports que sont :

 

1. Le blog : Les Trois J de Tournai servira de support et dans lequel nous continuerons à développer les reportages, comme nous l’avons fait par le passé.

 

2. Le site : Les Trois J de Tournai quand celui-ci sera fonctionnel, aura la même fonction que le blog, et avec le temps remplacera le blog.

 

Tout ceci en conformité par rapport à l’article 3 des statuts (Une convention a été signée entre le propriétaire du blog,  du site et de L’ASBL) :

 

Extraits article 3 :

 

« … L’association utilisera tous les supports et média jugés utiles à sa promotion … »

                      

« …l'usage de blogs ainsi que des sites internet,  etc… »

 

 

 

De plus, ces deux supports serviront de partenaires particuliers et de premier ordre de l’ASBL, où l’on pourra effectuer la publicité de celle-ci, et développer tous les plans d’actions qui seront exercés au sein de l’ASBL.

 

Le second stade sera de développer l’objet de l’Asbl dont nous reprenons ici, l’intégralité :

 

ARTICLE 3 DES STATUTS

 

Article 3. L’association à pour but social la promotion de la Ville de Tournai sous toutes ses formes et spécificités. L’association utilisera tous les supports et média jugés utiles à sa promotion.

Dès lors, l’association développera des activités telles que la rédaction d’articles, des photos, des reportages, des animations socioculturelles, des expositions, des conférences, l'usage de blogs ainsi que des sites internet,  etc.

 

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

 

Comment arriver à concrétiser l’objet de l’ASBL ?

 

C’est bien simple.

 

Toutes les associations, groupements, clubs, …. souhaitant développer leurs activités, peuvent faire appel à nous afin de mettre sur pied, en partenariat ou sous une autre forme, toute activité reprise dans l’objet (Article 3 des Statuts)

 

Pour vous qui conaissez Les Trois J de Tournai, vous n'êtes pas sans savoir qu’un chapitre est dédié à  « La Solidarité sur Tournai  « 

 

Donc pour ces sociétés, associations, structures militant sur l’entité tournaisienne pour aider les plus démunis, ou toute personne, ou groupement connaissant un handicap particulier, ou autre qui comme nous, milite à tout niveau quelqu’il soit par rapport à la solidarité,  nous sommes à leur disposition pour développer toute action pour les aider dans leurs différentes structures, et de les promouvoir.

 

 

En conclusion, toute personne, groupement se sentant proche de l’objet de l’ASBL, ou voulant s’y raprocher, ou voulant bénéficier de l’objet de l’ASBL, par ce qui vient d’être dit, peuvent prendre contact avec nous, afin de déterminer comment éventuellement leur proposer certains moyens d’action partenariat, collaboration , de participation, …

 

Remarque importante :

 

"Les Amis des Trois J de Tournai asbl" et le blog et/ou le site "Les Trois J de Tournai" sont deux structures totalement différentes, et sont gérées de manière distincte.

 

Une des preuves est qu'une convention a dû être signée entre le blog et/ou le site : "Les Trois J de Tournai" et "Les Amis des Trois J de Tournai asbl", afin que l'ASBL puisse utiliser les supports, le blog et/ou le site : "Les Trois J de Tournai" en toute légalité.

 

L'ASBL a obtenu la location à titre gratuit des supports du blog et du site "Les Trois J de Tournai" afin de pouvoir utilliser ceux-ci pour réaliser pleinement son objet.

 

CHAPITRE 25 : LES AMIS DES TROIS J DE TOURNAI asbl

 

TABLE DE MATIERES PAR CHAPITRE

 

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LES COORDONNEES DE L'ASBL

(Nouveau 20/02/2008)

 

LES COORDONNEES DE L'ASBL

 

LES AMIS DES TROIS J DE TOURNAI  asbl

 

N° d’entreprise et TVA  : BE 0895.425.311

 

 

Date de Constitution : 01/01/2008

 

Obtenu Personnalité Juridique en date du  01/02/2008

 

COORDONNEES BANCAIRE

 

CENTEA : 860-1031836-29

IBAN : BE26 8601 0318 3629 - BIC : SPAABE22

 

 

Tribunal de Commerce de Tournai 

 

Enregistré au Greffe le 01/02/2008

 

Fiche asbl : Numéro 2759

 

Moniteur Belge :

 

Date de Publication : 12/02/2008

N° de l'acte :: 24239

 

Siège ASBL

 

Rue des Corriers 12

7500 Tournai

 

Tél. : 069/73.00.77

Fax : 069/73.02.04

 

 

Président : Jean Segers

Secrétaire – Trésorière : Josette Averlant

 

Gestion Journalière de l’ASBL

 

Administrateur Délégué : Jean Segers

 

 

 

 

LE BLOG

 

 http://les-amis-des-trois-j-de-tournai-asbl.skynetblogs.be

 

 

 

L’EMAIL :

 

les-amis-des-trois-j-de-tournai-asbl@hotmail.com

 

 

(1) Différence entre Date de Constitution et d’obtention de Personnalité Juridique

 

« Une ASBL obtient la personnalité juridique dès que les statuts approuvés ont été déposés dans le dossier auprès du greffe du tribunal de commerce de l’arrondissement où le siège social se situe.  

La date de constitution est la date à laquelle les membres ont signé l’acte de constitution de l’ASBL.  Il y a une différence entre la date de constitution et la date à laquelle  l’ASBL obtient la personnalité juridique «. (Renseignements obtenu auprès d’un conseiller de SYNECO (2))

 

Opposabilité aux tiers

 

« Le greffe a l’obligation d’envoyer les statuts déposés dans un délai de deux jours. Pour le Moniteur belge, il n’existe pas de délai dans lequel les statuts doivent être publiés.  La date de la publication n’a plus la même valeur qu’auparavant. Avant la dernière modification fondamentale de la loi sur les ASBL en 2002, la publication au Moniteur constituait le début de la personnalité juridique pour l’ASBL.

A l’heure actuelle, l’ASBL obtient la personnalité juridique au moment du dépôt des statuts auprès du greffe. La publication au Moniteur est nécessaire pour que la personnalité juridique soit opposable aux tiers. En général, cette opposabilité aux tiers ne pose pas beaucoup de problèmes dans la pratique.

 

Si le greffe a renvoyé  les statuts avec un cachet et un accusé de réception, les formalités légales sont remplies et le Moniteur ne peut plus refuser de publier les statuts envoyés par le greffe du tribunal de commerce. » (Renseignements obtenu auprès d’un conseiller de SYNECO (2))

 

Donc pour  l’ouverture du compte bancaire, l’ASBL doit être opposable aux tiers, donc, celui-ci ne pourra être ouvert que lorsque la personnalité juridique, c’est-à-dire date de publication au Moniteur Belge sera effective.

 

La banque nous oblige à leur remettre le Formulaire I (Constitution de l’ASBL) de retour du Moniteur Belge

 

Par ce qui précède, l’ASBL est viable, et l’application de l’objet de celle-ci peut être mise en œuvre, dès maintenant. Donc, les projets peuvent être mis sur pied, et l’ASBL commence dès ce jour ses activités.

 

(2) Syneco : LES AMIS DES TROIS J DE TOURNAI asbl est membre adhérent de la Syneco ASBL

 

Qui est Syneco ?

 

Une agence conseil au service des entreprises non marchandes et de l’économie sociale.

Notre pays compte plusieurs milliers d’entreprises non marchandes et de l’économie sociale : hôpitaux, maisons de repos et de soins, hautes écoles, entreprises de travail adapté, entreprises de formation par le travail, entreprises d’insertion, organisations non gouvernementales d’aide aux pays en voie de développement, associations socioculturelles, ASBL, associations de fait, sociétés coopératives, sociétés à finalité sociale, mutualités, etc.
Vous êtes actif, vous exercez des responsabilités dans l'une de ces entreprises. Trop souvent, vous ne disposez ni des moyens ni des spécialistes capables de suivre au jour le jour l’évolution dans des domaines aussi divers que le droit, le droit social, la comptabilité, la fiscalité, les aides publiques, la gestion financière, le marketing, la gestion des ressources humaines, etc.

Syneco ASBL vous offre une information adaptée et met à votre disposition un réseau de conseillers spécialisés. Ceux-ci mettent les connaissances et l’expérience qu’ils ont acquises dans l’exercice de leur profession à votre disposition. L’implication directe de la plupart d’entre eux dans le secteur non marchand et l’économie sociale garantit un traitement adapté de vos questions.

Syneco a été constituée en 1997, sous forme d’ASBL dans le cadre du Groupe ARCO.
Le Groupe ARCO est un holding coopératif et social dont le capital a été constitué par l’apport de quelque 900 000 actionnaires individuels. Ses racines se situent au cœur du Mouvement Social. A ce titre, il entretient des liens étroits avec les organisations du secteur non marchand et de l’économie sociale et est particulièrement sensible à leurs défis.

Si vous désirez des informations et des conseils sur les ASBL en néerlandais, rendez-vous sur le site de Procura vzw.

Leurs coordonnées :

 

SYNECO ASBL
Avenue Livingstone, 6 - 1000 Bruxelles

Tél.: +32 (0)2 285.41.16 - Fax: +32 (0)2 285.41.35
info@syneco.bewww.syneco.be

 

CHAPITRE 25 : LES AMIS DES TROIS J DE TOURNAI asbl

 

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L'OBJET DE L'ASBL

(nouveau 20/02/2008)

 

 

LES AMIS DES TROIS J DE TOURNAI asbl

 

 

Objet de l’ASBL

 

Article 3 des statuts :

 

L’association à pour but social la promotion de la Ville de Tournai sous toutes ses formes et spécificités.

L’association utilisera tous les supports et média jugés utiles à sa promotion.

Dès lors, l’association développera des activités telles que la rédaction d’articles, des photos, des reportages, des animations socioculturelles, des expositions, des conférences, l'usage de blogs ainsi que des sites internet, etc. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

 

L'objet de l'Asbl fait partie des statuts.

 

Ceux-ci ont été rédigés par "L'Associatif Financier"

 

Qui est l'Associatif financier ?

 

AGENCE CONSEIL EN ECONOMIE SOCIALE
spécialisée dans l'aide à la création et à la gestion d'associations et d'entreprises sociales.
En Belgique et en Europe, L'Associatif Financier est aussi le promoteur
de l'entreprise participative et de l'actionnariat salarié.   
    

 

Coordonnées de l'Asociatif Financier :

 

L'Associatif Financier

 

Adresse Bruxelles
Avenue Voltaire 135 - 1030 Bruxelles.
Tel et Fax : +32 (0)2 242 64 30

 

Adresse Wallonie
Rue V. Francoisse 113/14-1, 6001 Charleroi
Tel et Fax : +32 (0)71 36 79 87

 

 

info@associatiffinancier.be     www.associatiffinancier.be 

 

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